L’usage des blockchain par les organismes financiers en 2018

2018, année charnière pour la Blockchain ?

La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations dépourvue d’organe central de contrôle. Elle émerge pour la première fois lors de la crise financière de 2008 avec l’apparition du bitcoin, dont elle assure le fonctionnement. Même si sa première apparition se fit de paire avec celle de cette fameuse monnaie virtuelle, son caractère décentralisé combiné de garanties sécuritaires et transparentes la voue à de multiples applications bien au delà des frontières du domaine monétaire. Cette nouvelle technologie attire en effet de nombreux secteurs d’activités, dont celui de la Finance. En France, une ordonnance prise le 8 décembre 2017 en Conseil des ministres est venue légitimer l’utilisation de la Blockchain pour la transmission de certains titres financiers. Son entrée en vigueur est prévue pour 2018. De nombreuses attentes gravitent autour de la Blockchain. Le ministre de l’économie et des finances a indiqué souhaiter «que les solutions Blockchain deviennent un nouveau pilier de l’innovation financière à Paris».

Un encadrement légal inédit en Europe

L’année 2018 se verra marquée par l’entrée en vigueur de l’ordonnance « Blockchain » , dont l’importance est notable puisqu’elle autorise l’émission ou la cession de titres financiers au sein d’une blockchain. Elle concerne précisément tous les titres financiers pour lesquels aucune exigence n’est émise par le Droit européen quant à l’intervention d’un organisme tiers. Les titres de créances négociables, les parts de fonds et les actions et obligations non cotées sont concernés. Toutefois, concernant le fonctionnement in concreto de l’inscription des titres financiers sur une Blockchain, il faudra se référer au décret d’application de l’ordonnance, dont la date de publication coïncide avec l’entrée en vigueur de cette dernière. L’encadrement légal de cette nouvelle technologie par le Droit français érige Paris en tant que précurseur parmi tous les Etats européens. Cela en se dotant d’un régime juridique innovant reliant la transmission de titres financiers à la Blockchain et ses nombreux atouts.

Les atouts disruptifs de la blockchain pour les marchés financiers

Le système sur lequel repose la Blockchain en fait une technologie gorgée d’atouts, pouvant s’avérer disruptifs pour le fonctionnement actuel des marchés financiers ( voir prêt personnel rapide). L’utilisation de cette technologie pourrait simplifier les échanges de titres, mais aussi offrir des alternatives plus transparentes et moins onéreuses ( voir aussi : crédit consommation sans justificatif ). Pour exemple, l’établissement financier qui joue actuellement le rôle d’intermédiaire de confiance entre les intervenants verrait son utilité disparaitre, puisqu’étant un réseau distribué, la Blockchain permettrait un contact direct. Elle permettrait également de pallier à certaines failles dont souffre le marché financier. Cela en permettant la traçabilité et l’enregistrement de toutes les transactions se déroulant au sein d’un processus. Ces transactions se verraient donc considérablement protégées contre les risques de piratage. L’enveloppe légale fournie à la Blockchain permet d’inciter les acteurs financiers à tenter l’expérience en toute sécurité. C’est d’ailleurs d’ors et déjà le cas de plusieurs banques françaises telles que la Société Générale ou Natixis. L’impact se montrant fructueux, ces dernières ont fait savoir qu’elles désiraient intensifier leurs activités financières à travers la Blockchain. Ce qui devrait somme toute profiter à leurs clients.